1) Comme indiqué selon l' article 5 des statuts de l' association loi 1901 StarCheap Troopers Airsoft Team, l' équipe se distingue par 2 types de membres actifs, les membres réguliers (sous la dénomination « membres officiels ») et les membres occasionnels.
Les membres officiels seront considérés comme tels ceux qui auront versé la somme prévue par le règlement intérieur. Cette cotisation annuelle constitue un forfait donnant droit de participation à l'activité principale de l'association définie dans l'article 2 des statuts de l' association StarCheap Troopers
Les membres occasionnels seront considérés comme tels ceux qui auront versé la somme prévue par le règlement intérieur à chaque évènement de l' association. Cette somme constitue un droit d'accès aux activités de l'association sous réserve d'acquittement des droits de participation définis dans les "conditions générales de participation aux activités de l'association" approuvées annuellement par le conseil d'administration.
2) Les membres actifs ou souscripteurs s'engagent à participer activement à l'association et à respecter le règlement intérieur faisant état d'un code de conduite.
3) Conditions d'accès au statut de membre de l'association StarCheap Troopers Airsoft Team :
- être âgé de 18 ans au moins à la date d'adhésion
- être couvert par une assurance responsabilité civile.
A noter que les StarCheap Troopers Airsoft Team possèdent leur propre assurance, mais que celle-ci ne peut être qu'un complément de l' association responsabilité civile contractée par le membre. En aucun cas l' assurance de l' association ne vient se substituer à quelconque assurance de responsabilité civile.
4) La perte de la qualité de membre s' effectue de deux façons :
- Est considéré comme démissionnaire tout membre en ayant informé le conseil d' administration ou un des membres de celui-ci de sa volonté de quitter l' association.
- Les membres radiés par le conseil d' administration.
Toute démission est considérée comme définitive. Tout membre ayant quitté l' association ne peut donc y revenir de son gré. Il se doit pour celà d' y être invité par un membre dirigeant. Son cas sera statué par vote à l' unanimité des membres dirigeants devant le conseil d' administration. Le statut donné à l' ancien membre démissionaire sera par défaut celui d' un nouveau membre.
De ma même façon, un membre radié ou démissionaire est interdit de toute activité lors d' évènements organisés par l' association, sauf cas exceptionnel voté à la majorité par le conseil d' administration.
La radiation en cours d'année ne donne aucun droit de remboursement de la cotisation annuelle. Si le joueur a effectué plus de 4 parties dans l'année en cours, l'équipe dirigeant est en droit de lui réclamer la cotisation annuelle.
La démission d'un membre dirigeant entrainant des modifications dans les statuts de l'association, les frais nécessaires à la démarche auprès de la préfecture sont à la charge du membre démissionnaire, (qui seront couvert suite à une participation demandée de 120 € obligatoire) en plus de l'éventuelle cotisation annuelle dans le cas où ce dernier aurait participé au nombre minimal de parties requis.
A noter qu'après 3 mois d'absence (sur le forum aussi bien qu'en partie) sans tentative de contacts, le statut d'un membre peut faire l'objet de reconsidérations. Le statut peut donc être retiré, et la radiation peut être effectuée sans préavis.
5) La radiation d' un membre ne pourra se faire qu' après vote du conseil d'administration en cas de non-respect d' un ou plusieurs points du règlement ou statuts de l' association ou en cas de motifs graves.
La décision sera transmise au membre exclu dans la huitaine qui suit la décision. Le membre exclu peut alors exiger de la part du président et/ou vice-président de l' association les motifs de son exclusion par écrits ainsi qu'un rapport du conseil d' administration concernant la réunion ayant eue lieue concernant la radiation.
Parmi les motifs pouvant entrainer une radiation ou un bannissement temporaire, sont pris en compte le non respect d'un point du règlement intérieur, de la charte ou des règles mises en place lors des parties.
6) Tout membre officiel peut demander une justification de comptabilité de façon à pouvoir être tenu à jour de l' emploi des fonds reçus.
7) Le président peut convoquer les membres dirigeants quand bon lui semble pour réunion concernant tous faits relatifs à l' équipe. En cas d' absence ou maladie, il est remplacé par le vice-président. En cas d' absence ou maladie de ce dernier, remplacé par ordre de statut par le membre dirigeant le plus important comme suit par ordre croissant : Responsable adhérents, Membre dirigeant, secrétaire.
En cas de statut égal, puis d' ancienneté égale, la responsabilité revient alors au membre le plus âgé.
8 ) La Charte en vigueur au sein de l' équipe et le règlement intérieur est approuvé par l' assemblée générale composée de tout ses membres dirigeants. Toute personne membre ou affiliée à l'équipe se doit de respecter à la fois ce règlement intérieur, les statuts de l'association et la charte de l'équipe et du forum.
Tout manquement pourra renvoyer à l'article 5. de ce règlement intérieur.
9) Aucun membre n' est sensé ignorer le règlement. Chaque membre ayant pris connaissance de ce règlement devra mentionner la mention Lu et approuvé à la suite de ce post.
De part l' approbation, les personnes signant ce présent document ont aussi pris connaissance de la charte de l' équipe, la charte du forum et le règlement de l' équipe. Toute personne signataire ne respectant pas ses engagement se verra sévèrement sanctionnée.
Les membres officiels seront considérés comme tels ceux qui auront versé la somme prévue par le règlement intérieur. Cette cotisation annuelle constitue un forfait donnant droit de participation à l'activité principale de l'association définie dans l'article 2 des statuts de l' association StarCheap Troopers
Les membres occasionnels seront considérés comme tels ceux qui auront versé la somme prévue par le règlement intérieur à chaque évènement de l' association. Cette somme constitue un droit d'accès aux activités de l'association sous réserve d'acquittement des droits de participation définis dans les "conditions générales de participation aux activités de l'association" approuvées annuellement par le conseil d'administration.
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2) Les membres actifs ou souscripteurs s'engagent à participer activement à l'association et à respecter le règlement intérieur faisant état d'un code de conduite.
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3) Conditions d'accès au statut de membre de l'association StarCheap Troopers Airsoft Team :
- être âgé de 18 ans au moins à la date d'adhésion
- être couvert par une assurance responsabilité civile.
A noter que les StarCheap Troopers Airsoft Team possèdent leur propre assurance, mais que celle-ci ne peut être qu'un complément de l' association responsabilité civile contractée par le membre. En aucun cas l' assurance de l' association ne vient se substituer à quelconque assurance de responsabilité civile.
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4) La perte de la qualité de membre s' effectue de deux façons :
- Est considéré comme démissionnaire tout membre en ayant informé le conseil d' administration ou un des membres de celui-ci de sa volonté de quitter l' association.
- Les membres radiés par le conseil d' administration.
Toute démission est considérée comme définitive. Tout membre ayant quitté l' association ne peut donc y revenir de son gré. Il se doit pour celà d' y être invité par un membre dirigeant. Son cas sera statué par vote à l' unanimité des membres dirigeants devant le conseil d' administration. Le statut donné à l' ancien membre démissionaire sera par défaut celui d' un nouveau membre.
De ma même façon, un membre radié ou démissionaire est interdit de toute activité lors d' évènements organisés par l' association, sauf cas exceptionnel voté à la majorité par le conseil d' administration.
La radiation en cours d'année ne donne aucun droit de remboursement de la cotisation annuelle. Si le joueur a effectué plus de 4 parties dans l'année en cours, l'équipe dirigeant est en droit de lui réclamer la cotisation annuelle.
La démission d'un membre dirigeant entrainant des modifications dans les statuts de l'association, les frais nécessaires à la démarche auprès de la préfecture sont à la charge du membre démissionnaire, (qui seront couvert suite à une participation demandée de 120 € obligatoire) en plus de l'éventuelle cotisation annuelle dans le cas où ce dernier aurait participé au nombre minimal de parties requis.
A noter qu'après 3 mois d'absence (sur le forum aussi bien qu'en partie) sans tentative de contacts, le statut d'un membre peut faire l'objet de reconsidérations. Le statut peut donc être retiré, et la radiation peut être effectuée sans préavis.
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5) La radiation d' un membre ne pourra se faire qu' après vote du conseil d'administration en cas de non-respect d' un ou plusieurs points du règlement ou statuts de l' association ou en cas de motifs graves.
La décision sera transmise au membre exclu dans la huitaine qui suit la décision. Le membre exclu peut alors exiger de la part du président et/ou vice-président de l' association les motifs de son exclusion par écrits ainsi qu'un rapport du conseil d' administration concernant la réunion ayant eue lieue concernant la radiation.
Parmi les motifs pouvant entrainer une radiation ou un bannissement temporaire, sont pris en compte le non respect d'un point du règlement intérieur, de la charte ou des règles mises en place lors des parties.
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6) Tout membre officiel peut demander une justification de comptabilité de façon à pouvoir être tenu à jour de l' emploi des fonds reçus.
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7) Le président peut convoquer les membres dirigeants quand bon lui semble pour réunion concernant tous faits relatifs à l' équipe. En cas d' absence ou maladie, il est remplacé par le vice-président. En cas d' absence ou maladie de ce dernier, remplacé par ordre de statut par le membre dirigeant le plus important comme suit par ordre croissant : Responsable adhérents, Membre dirigeant, secrétaire.
En cas de statut égal, puis d' ancienneté égale, la responsabilité revient alors au membre le plus âgé.
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8 ) La Charte en vigueur au sein de l' équipe et le règlement intérieur est approuvé par l' assemblée générale composée de tout ses membres dirigeants. Toute personne membre ou affiliée à l'équipe se doit de respecter à la fois ce règlement intérieur, les statuts de l'association et la charte de l'équipe et du forum.
Tout manquement pourra renvoyer à l'article 5. de ce règlement intérieur.
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9) Aucun membre n' est sensé ignorer le règlement. Chaque membre ayant pris connaissance de ce règlement devra mentionner la mention Lu et approuvé à la suite de ce post.
De part l' approbation, les personnes signant ce présent document ont aussi pris connaissance de la charte de l' équipe, la charte du forum et le règlement de l' équipe. Toute personne signataire ne respectant pas ses engagement se verra sévèrement sanctionnée.
Dernière édition par Pehel le Lun 14 Jan - 6:25, édité 10 fois (Raison : Correction de la syntaxe.)
